Marchés Publics

LES AVIS D'APPEL PUBLIC A CONCURRENCE EN COURS

 

Service Achats et Marchés Publics

MAIRIE DE ROUSIES

Tél : 03.27.62.15.01

Fax 03.27.62.92.63

 

Accord cadre mono attributaire vérification des ERP : cliquer sur les liens ci-dessous

- Accord cadre

- BPU Final

- CCTP 2

- Règlement de consultation

 

Accord cadre multi attributaire pour les produits d'entretien : cliquer sur les liens ci-dessous

- Accord cadre

- CCTP

- Règlement de consultation

 

Accord cadre mono attributaire de l'entretien chaufferie : cliquer sur les liens ci-dessous 

- Accord cadre

- CCTP Maintenance

- Règlement de consultation

 

Réalisation d'une salle associative : cliquer sur les liens ci-dessous

Plan et photos

Certificat de visite du site

DCE

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un dojo :

CCAP (cahier des clauses administratives particulières)

CCTP (cahier des charges)

Règlement de Consultation

 

Fourniture de repas restaurant scolaire et du centre de loisirs et du portage de repas à domicile

CCAP (cahier des clauses administratives particulières)

CCTP (cahier des charges)

Règlement de Consultation

 

Souscription des contrats d'assurances

Avis de marché

Fiche annexe assurances

Fiche annexe statutaires

Fichier tableau LOT 1 liste des bâtiments

LOT 1

LOT 2

LOT 3

LOT 4

LOT 5 statutaires

Règlement de Consultation

 

Espaces verts

CCAP (cahier des clauses administratives particulières)

CCTP (cahier des charges)

Règlement de consultation

Annexe 1 BPU